Vous trouverez ci-dessous des informations relatives aux questions ou aux remarques dont vous nous avez fait part.
Thème : Adhésions
Sujet1 : Quelles sont les conditions d'ancienneté pour adhérer à l'association ?
Réponse :
Peut adhérer à l'association tout personne employée de la CNAV :
- En CDI après 3 mois d'ancienneté
- En CDD après 3 mois d'ancienneté - pas de remboursement si la fin de contrat intervient avant la fin de saison
- Pour les prestataires (se référer au "Sujet5: un prestataire peut-il s'inscrire à l'ASCNAV") après 3 mois de mission - pas de remboursement si la fin de mission intervient avant la fin de saison
Sujet2 : Quels sont les types d'adhésion ?
Réponse :
Les adhésions sont réparties en plusieurs catégories : agents et conjoints d'agents, agents retraités et conjoints d'agents retraités, enfants d'agents selon l'âge. Dans le détail cela donne :
- Agents CNAV, conjoints et enfants :
- Tarif de l'adhésion : 17€
- Subventions accordées à hauteur de 40% dans la limite des plafonds fixés pour chaque activité
- Agents et conjoints d'agents peuvent s'inscrire à toutes les activités
- Cas particuliers des enfants :
- Enfants de 0 à 3 ans : inscription possible pour l'activité "Bébés nageurs" uniquement (section piscine)
- Enfants de 4 à 17 ans : inscription possible pour l'activité "Badminton " et les UNGSLOS uniquement. Pas d'accès aux cours de Tours 2 (cf "Sujet5: Les activités payantes sont-elles accessibles aux mineurs ?" ci-dessous) ni aux activités dites "gratuites" (cf "Sujet4: Les activités "gratuites" (billetterie/remboursement) sont-elles accessibles aux mineurs ?" ci-dessous).
- Enfant de 18 ans et plus : inscription possible pour l'activité "Badminton", les UNGSLOS et les activités "gratuites" de type billetterie / remboursement sur facture. Pas d'accès aux cours de Tours 2.
- Agents retraités, conjoints d'agents retraités et enfants d'agents retraités :
- Tarif de l'adhésion : 17€
- Subventions accordées à hauteur de 10% dans la limite des plafonds fixés pour chaque activité
- Extérieurs (personnes sous contrats de prestation et autres) :
- Tarif de l'adhésion : 22€
- Pas de subventions accordées
- Inscription uniquement possible pour l'activité "Badminton"
Sujet3 : Pour quelles activités un certificat médical est-il obligatoire ?
Réponse :
La demande d'un certificat à l'adhésion est liée à l'assurance. Ainsi, sont concernés par la demande d'un certificat et donc couverts par l'assurance tous les sports proposés par l'ASCNAV pour lesquels un créneau encadré est mis en place : donc les cours de Tours 2 et le badminton.
Ainsi pour les cours de Tours 2 et le bad il faut :
- Soit un certificat de moins d'un an
- Soit un certificat de moins de trois ans avec un cerfa (questionnaire de santé)
Pour les activités type billetterie/remboursement qui se font sur un créneau libre :
- Si lors de l'adhésion il n'y a pas d'autre activité nécessitant un certificat de sélectionnée, l'adhérent n'a pas besoin d'en fournir un et l'adhésion sera validée !
Sujet4 : Les activités "gratuites" (billetterie/remboursement) sont-elles accessibles aux mineurs ?
Réponse :
Les mineurs bénéficient déjà d'une subvention pour les activités extra-scolaires de la part du CSE. L'ASCNAV ne peut donc pas accorder de subventions complémentaires à cette catégorie de personnes. Seul une subvention pour l'activité "Bébés nageurs" (0 à 3 ans) est permise et accordée.
Sujet5 : Les activités payantes sont-elles accessibles aux mineurs ?
Réponse :
Non, cette question remonte plusieurs problématiques :
- De 4 a 17 ans, le CSE octroie une subvention pour les enfants. Cette subvention ne peut pas être cumulative avec l'ASCNAV. Ainsi, les enfants entre 4 et 17 ans ne doivent pas se voir accorder de subvention de notre part : le tarif ne peut pas être le même pour eux.
- L'entrée sur site d'un enfant, est assujettie à la récupération de celui ci par son représentant légal, et l'accès est règlementé au CSE, à la bibliothèque et au restaurant. La salle de sport n'en fait à ce jour pas partie.
- Les conditions d'assurance pour des enfants mineurs, pour ces types d'activités n'ont jamais été étudiées car ce cas ne s'est jamais réellement présenté du fait des conditions ci-dessus.
Sujet6 : Un prestataire peut-il s'inscrire à l'ASCNAV ?
Réponse :
Réponse en deux temps :
- Jusqu'à la fin de la période d'essai : non :
Les prestataires ne peuvent pas bénéficier de subventions du CE donc ils ne pourraient potentiellement s'inscrire qu'au badminton dans les activités "gratuites" (pas de billetterie et de remboursements piscine, running etc) et l'ouverture des cours de Tours2 se ferait alors à un tarif non subventionné donc plus élevé que pour les agents. Du fait de la limitation du nombre de participants dans la salle (19), la priorité va aux agents et agents retraités. Nous laissons passer la période d'essais et réévaluerons la question selon le remplissage des cours.
- A l'issu de la période d'essai : oui, aux conditions suivantes s'il reste de la place :
S'il y a une demande :
-> Tarif adhésion : 22€
-> Tarif pour le cours sera sans subvention.
-> Pas de remboursement possible en cas de fin de contrat de prestation avant la fin d'année sportive
La possibilité d'adhésion au cours demandé est alors ouverte sur notre site web dans la catégorie "Extérieur".
Sujet7 : Est-il possible de transférer l'adhésion d'un cours vers un autre cours de Tours2 ?
Réponse :
- Jusqu'à la fin de la période d'essai : Oui.
- A l'issu de la période d'essai, et ce jusqu'au 15 Octobre : Oui sous réserve que cela ne remette en question le maintien du cours auquel l'adhérent était inscrit à la base et que le cours visé ne soit pas complet.
Sujet8 : Est-il possible d'annuler une adhésion ?
Réponse :
- Jusqu'à la fin de la période d'essai : Oui.
- A l'issu de la période d'essai : Non, par pour convenance personnelle, sauf avec un certificat de contre-indication émis par le médecin, et ce jusqu'au 15 Octobre.
Thème : Mise en place de partenariats ou de subventions
Sujet1 : Est-il possible d'obtenir une participation financière ou un partenariat à des salles de sport en dehors du site CNAV ?
Réponse :
L’association sportive de Tours ne peut pas faire de partenariats avec des salles de sport comme cela a pu être le cas lors de cette saison 2023-2024 pour l’ASCNV Paris.
En effet, la configuration des sites franciliens ne permettant pas de proposer des cours collectifs sur tous les sites, ce partenariat a été autorisé exceptionnellement cette année pour eux.
Sujet2 : Souhait de bénéficier de subventions sur les activités qui ne figurent pas dans la liste des activités proposées au sein de la CNAV. Aujourd'hui les enfants y ont le droit mais pas les adultes :
Réponse :
Nous ne sommes pas forcément au fait de ce qui peut être proposé aux enfants (par le CE sans doute ?) étant donné qu’il s’agit bien de 2 équipes gestionnaires différentes.
La première vocation de l’ASCNAV, nous le rappelons, et notre conviction à nous, n’est pas de multiplier les subventions mais bien de proposer des activités sportives et des subventions permettant de favoriser la pratique d’une activité sportive et de loisirs, en mettant en avant la convivialité, l’esprit de groupe et la bonne humeur entre collègues, en créant du lien que ce soit avec nos collègues de bureau que l’on connait déjà ou en en rencontrant de nouveaux au travers des différentes sections existantes.
Enfin, pour rappel, il est possible que de nouvelles sections voient le jour, pour cela il faut que cela soit proposé et voté lors d'une Assemblée Générale. Pour que la proposition puisse être mise à l'ordre du jour, il faut que les personnes souhaitant la création de cette section soient minimum 10 à assurer leur inscription et qu'un responsable soit proposé.
Thème : Cours de la salle de sport de Tours2
Sujet1 : Est-il possible de jongler entre les cours sans y être inscrit pour les cours proposant 2 séances ?
Réponse :
Du fait de la restriction sur le nombre de participants (capacité de la salle liée aux normes de sécurité), cette gestion est difficile (voire impossible) étant donné que d'une semaine sur l'autre, un cours peut être plein comme des places peuvent être disponibles du fait d'adhérents absents.
Pour pouvoir participer à deux séances d'un même cours dans la semaine, il est donc nécessaire de s'inscrire aux deux...
Thème : Achat de matériel
Sujet1 : Les achats sont différents selon chaque section, pas simple à suivre et donc difficile à utiliser ?
Réponse :
- Si la question concerne l'achat de matériel pour la salle de sport :
Les demandes d’achat sont faites par les responsables de section et étudiées par le bureau. Si achat il y a, tous les responsables de section en sont informés. C’est également rappelé lors des Assemblées Générales (vous pouviez retrouver dans la dernière présentation et le dernier PV d’AG ceci : ‘Réalisé : achat de 6 roues abdominales’ par exemple). Le matériel acheté, bien que ce soit la demande d’une section, est bien disponible pour tous ensuite.
- Si la question concerne l'achat de founitures propre à chaque sections (volants, balles de tennis, ...) :
Les responsables de section sont autonomes pour gérer ces aspects qui ne concernent que leur section
- Si la question concerne plutôt les aspets remboursements ou achats de tickets pour les sections concernées :
Nous avons publiées sur la page "l'association" un tableau récapitulant vos droits. Toutes les sections ont désormais un fonctionnement identique, y compris la section piscine pour laquelle le fonctionnement par achat de tickets a été abandonné au profit du relboursement sur facture.
